L’hyper focalisation sur les taux de fret occulte parfois certains postes annexes, dont l’assurance transport, dans les budgets des chargeurs en matière de transport maritime. Un élément qui n’est pourtant pas à négliger, si l’on souhaite éviter un réveil douloureux.
Pour démarrer ce tour d’horizon de l’assurance transport dans le secteur maritime, repartons des Incoterms®, dont la nouvelle mouture décennale est sortie à l’automne dernier. Les exportateurs français contrôlant leurs flux export a minima en "CIF Port de destination convenu" doivent se poser la question de l’assurance marchandises pour le transport principal maritime. Un nombre trop important de chargeurs négligent encore aujourd’hui la portée et l’engagement consécutif à ce mode d’exportation, car ils sont persuadés que leurs fournisseurs, directs et indirects (commissionnaires de transport et ou compagnies maritimes), assurent la marchandise de fait pour leur compte.
Se prémunir de l’exposition aux risques vis-à-vis des tiers
L’Incoterm® CIF impose que la marchandise bénéficie au moins, pour le segment maritime, d’une couverture de type "FAP sauf" (franc d’avaries particulières), souscrite par le vendeur, mais au profit de l’acheteur. Ce produit d’assurance, peu onéreux, est en quelque sorte l’équivalent de la responsabilité civile Automobile : elle ne va pas prendre en compte le remboursement de la valeur de la marchandise in extenso, mais va vous prémunir de l’exposition aux risques vis-à-vis des tiers.
Le paradoxe, c’est que le "tiers" qui représente le plus gros risque dans l’opération n’est autre que la compagnie maritime elle-même. En effet, au titre du principe séculier de l’avarie commune et de la solidarité entre le navire et la marchandise sous connaissement se trouvant à son bord, le chargeur et la compagnie acceptent de partager, temporairement et de façon solidaire, une "aventure maritime". Un engagement très fort acté par la remise du connaissement.
Solidarité financière avec la compagnie maritime
Ces dispositions très particulières sont liées à l’hostilité et l’imprévisibilité de principe du milieu marin. La marchandise doit consentir à être appelée financièrement à la rescousse en cas d’avarie commune, afin d’aider la compagnie à remettre son navire dans l’état de navigabilité dans lequel il se trouvait avant la déclaration du sinistre.
Très concrètement, en cas d’avarie commune et de défaut d’assurance de la marchandise, la compagnie maritime est en droit de demander des indemnisations directement au responsable de la marchandise dans le cadre du contrat commercial (acheteur ou vendeur en fonction de l’Incoterm® de vente). La compagnie maritime ONE en a récemment apporté un exemple.
Cette indemnisation, ou participation aux frais de réparation, peut dépasser de 100 à 500 fois le montant du prix de la marchandise parfois déjà perdue par le chargeur… Lors des appels d’offres périodiques, en cas de vente avec les Incoterms® C et D, vérifiez systématiquement qui souscrit l’assurance transport. Certains ont pu faire des découvertes surprenantes…
