Upply vous embarque dans la technique métier du transport maritime conteneurisé avec un point sur les "Liner Terms". Nous analysons cette semaine les options proposées par les compagnies, avant d’évoquer la semaine prochaine l’articulation Liner Terms /Incoterms®, couple incontournable du commerce international.
Pour démarrer cette plongée éditoriale dans les Liners Terms, c’est-à-dire en substance les conditions générales de vente des compagnies maritimes, un petit rappel académique s’impose.
- Les Liner Terms précisent l’offre tarifaire de la compagnie maritime, fixant principalement la répartition des frais d’embarquement et de débarquement, entre les chargeurs / destinataires et la compagnie. Ils qualifient donc le contrat de transport (Bill of Lading, désigné usuellement par l’abréviation BL), en précisant les charges qui sont incluses ou exclues.
- Les Incoterms® sont des règles internationales fixant les termes de vente entre acheteur et vendeur publiées par la Chambre de Commerce internationale. Ces règles qualifient le partage des frais et des risques encourus entre co-contractants au titre du contrat commercial, en les localisant avec précision. Nous les avons étudiées en détail dans nos colonnes à l’occasion de la sortie de la nouvelle version ICC 2020.
Le contrat de transport est une conséquence directe du contrat commercial et non l’inverse. Le premier contribue, dans son périmètre, à l’exécution du second. Les bonnes pratiques incitent à rechercher un maximum de cohérence entre les Liner Terms et les Incoterms® dans le montage d’une opération commerciale à l’international. Cette cohérence n’est pas obligatoire puisqu’il ne s’agit pas d’un point bloquant pour la réalisation de l’opération. En revanche, elle évite d’avoir recours à un jeu de refacturation a posteriori de frais locaux imputables à l’une des 2 parties co-contractantes (acheteur et vendeur).
Les principaux Liner Terms
CY : Abréviation de Container Yard. Ce terme, qui désigne l’endroit sur le terminal maritime où est reçu/délivré le conteneur, peut qualifier, selon les cas, un dépôt, un parc à conteneurs ou un terminal portuaire. Le "CY" n’est pas obligatoirement situé dans un port : il peut par exemple désigner l’endroit de la prise d’un conteneur vide dans un parc intérieur. Lors du montage du dossier transport, il faut se faire préciser si les manutentions du conteneur au dépôt désigné sont incluses ou pas dans la prestation proposée par la compagnie.
Ramp : Ce terme désigne un prix de transport jusqu’à un point donné, incluant le chargement ou le déchargement du wagon. C’est un grand classique du commerce conteneurisé avec les États-Unis, plus particulièrement pour les jonctions ferroviaires conteneurisées à Chicago. Attention, ce terme ne comprend pas le rechargement ou déchargement sur un moyen de transport routier de desserte locale.
Gate In : Le conteneur plein, plombé et chargé sur moyen de transport d’approche (routier, ferroviaire, fluvial), est pris en charge par le manutentionnaire portuaire, pour le compte de la compagnie, depuis la porte d’entrée du terminal portuaire de départ. Un prix "Gate in" en matière de fret maritime signifie explicitement que la THCL (L pour Loading, c’est-à-dire les frais de manutention au chargement) est incluse dans le taux de fret.
Gate out : Le conteneur plein, plombé et chargé sur un moyen de transport d’évacuation est pris en charge jusqu’à la porte de sortie du terminal portuaire d’arrivée des marchandises. Dans la même logique que pour le « Gate in », un prix de fret maritime "Gate out" inclut la THCD (D pour Discharge, c’est-à-dire les frais de manutention au déchargement).
Free in : Le prix de transport proposé couvre la prestation de la compagnie une fois que le conteneur est à bord du navire, saisi et arrimé, au port de départ. Un taux de fret exprimé en "Free in au départ" exclut de fait la THCL.
Free out : À l’opposé du "Free in", le terme "Free out" indique que le prix de transport ne couvre la marchandise que jusqu’à bord du navire au port de destination convenu. La marchandise est toujours saisie et pas encore déchargée du navire. Le terme free out exclut de fait la THCD, qui n’est donc pas comprise dans le taux de fret proposé par la compagnie.
Under hook ou Under tackle : Littéralement "sous crochet" ou "sous palan". Nous passerons volontairement très vite sur ces liner terms désuets, héritages du transport conventionnel, devenus très rares dans la conteneurisation. Ils indiquaient que seul un prorata (souvent assez élastique) des opérations de manutention au port de départ et d’arrivée étaient inclus dans le taux de fret. La généralisation des THC (Terminal Handling Charges), qui sont par nature indivisibles, dans tous les grands ports conteneurisés de la planète, a eu pour effet de quasiment faire disparaître ces liner terms.
Les combinaisons de Liner Terms
Pour qualifier un prix de transport maritime proposé par une compagnie, il est primordial de se focaliser sur le couple de liner terms utilisés entre le départ et l’arrivée. Plusieurs combinaisons sont possibles.
Gate in / Gate out : Fret et surcharges usuelles sont comprises dans le tarif, de même que les manutentions portuaires (THC) au port de départ et au port d’arrivée. Lorsque vous utilisez la solution "Comparer & Analyser" d’Upply pour positionner un prix de transport maritime en port à port, c’est ce type de tarification qui est pris en compte. Il s’agit d’une tarification fréquente au départ d’Europe à destination des États-Unis. Elle est largement pratiquée et demandée par les grands groupes multinationaux ayant des relations bilatérales étroites avec les grandes compagnies.
Gate in / Free out : Fret et surcharges usuelles sont inclus dans le tarif proposé ainsi que la manutention au départ (THC Loading). En revanche, la manutention au port d’arrivée (THC Discharge) est exclue. Cette combinaison est d’usage courant au départ d’Europe à destination de l’Asie.
Free in / Free out : Le tarif proposé couvre le fret maritime et les surcharges (hors surcharges exceptionnelles), mais exclut les manutentions portuaires au départ comme à l’arrivée (THCL et THCD).
Free in / Gate out : Fret et surcharges usuelles sont inclus dans la proposition tarifaire de la compagnie, ainsi que la manutention à l’arrivée (THC Loading).
Quelques exemples pour illustrer les points à surveiller
- Free in Tokyo / Gennevilliers CY
Cet exemple est interprétable de la façon suivante : le tarif proposé couvre les prestations réalisées à partir du moment où le conteneur est chargé et arrimé à bord du navire au port de Tokyo (donc hors THCL) jusqu’au déchargement à quai au port de Gennevilliers via le Havre… Implicitement, le rechargement à bord d’un camion pour effectuer le « dernier kilomètre du conteneur » n’est pas inclus dans la prestation, même s’il s’agit de rejoindre un entrepôt proche sur la commune de Gennevilliers.
- Gate in le Havre / Chicago Ramp
Ce tarif va comprendre la totalité des frets et frais, depuis la réception sur un moyen d’approche au terminal portuaire désigné du Havre jusqu’au terminal à conteneurs ferroviaire de Chicago, conteneur déchargé du wagon. Là encore, la manutention pour recharger sur un moyen de transport routier depuis ce terminal ferroviaire de Chicago est exclue de l’offre tarifaire.
Après ce premier cadrage sur l’univers des Liner Terms, nous étudierons la semaine prochaine leurs correspondances avec les contrats commerciaux.
