Après l'examen des Incoterms de la catégorie E, de la catégorie F et de la catégorie C, retrouvez notre expert pour l'analyse de la dernière catégorie des Incoterms, la « Famille D » :
Pas de changement à prévoir sur les DAT (Rendu sur moyen de transport chargé point de destination convenu) et DAP (moyen de transport non déchargé au point de destination convenu). Pas de changement non plus pour le DDU (rendu destination convenue non dédouané dans le pays de destination, tous frais et risques à la charge du vendeur).
Le DDP qui caractérise l’obligation maximale du vendeur en matière de flux internationaux, serait, de façon symétrique avec son opposé EX WORKS sérieusement challengé. Sa très faible utilisation internationale opposée à sa forte utilisation au niveau national (donc hors sujet pour les Incoterms) ne milite pas en sa faveur.
A ce stade des discussions, les rédacteurs lui préfèrent un éventuel DTP (rendu au Terminal de destination, droits et taxes dans le pays de destinations acquittés). Cette possibilité permettrait une mise à la consommation par l’acheteur dès la sortie du Terminal Maritime ou aérien jusqu’au port ou à l’aéroport de destination. Un éventuel DPP (rendu lieu convenu dans le pays de destination droits et taxes locales acquittées) complèterait le DTP pour couvrir la totalité du spectre de « l’ancien» DDP.
A retenir : Substitution très probable du DDP par le DTP et le DPP.
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Infographie : xi-graphisme
